Cotisations

En tant que membre du personnel employé du CERN (boursier ou titulaire) ou du personnel de l’ESO (boursier ou titulaire, selon les conditions énoncées dans l’accord CERN/ESO), vous êtes automatiquement membre de la Caisse, dans la mesure où l’affiliation est obligatoire. Votre cotisation est automatiquement déduite de votre traitement mensuel.

Pour les titulaires du CERN ou de l’ESO, et les boursiers de l’ESO, les cotisations sont calculées sur la base de votre traitement de référence mensuel en CHF et en fonction des taux suivants :

a) Si vous étiez déjà membre de la Caisse au 31 décembre 2011 :

  • Membre : 11,33 %
  • Organisation : 22,67 %

b) Si vous êtes devenu membre de la Caisse à compter du 1er janvier 2012 :

  • Membre : 12,64 %
  • Organisation : 18,96 %

Pour les boursiers du CERN, les cotisations sont calculées sur la base d’un traitement de référence fixe de 6 453 CHF et en fonction des taux ci-dessus.

Pour les nouveaux diplômés du CERN, les cotisations sont calculées sur la base d’un traitement de référence fixe de 5 826 CHF et en fonction des taux ci-dessus.

Cotisations (Article II 1.07)

Les cotisations sont exprimées en pourcentage du traitement de référence de chaque membre et sont réparties entre le membre et les Organisations participantes comme suit : 

   a) pour les personnes déjà membres de la Caisse au 31 décembre 2011 : membre : 11,33 % ;

       Organisation : 22,67 % ; total : 34 % ;

   b) pour les personnes devenues membres de la Caisse à compter du 1er janvier 2012 : membre : 12,64 % ;

       Organisation : 18,96 % ; total : 31,60 % ;

Le Conseil peut adapter les cotisations et décider de versements des cotisations spéciales en vue d’assurer la stabilité de la Caisse à long terme, tant des Organisations participantes que des membres de la Caisse. 

FAQ

Comment puis-je calculer mon traitement de référence ?

Si vous êtes membre du personnel employé du CERN ou de l’ESO, le traitement de référence correspond au traitement de base pour 40 heures par semaine multiplié par le facteur C applicable.

Si vous êtes boursier du CERN (junior ou senior), le traitement de référence correspond à 4 844 CHF multiplié par le facteur C applicable, soit 1,3322.

Si vous êtes nouveaux diplômé du CERN, le traitement de référence correspond à 4 373 CHF multiplié par le facteur C applicable, soit 1,3322

Où puis-je trouver mon facteur C ?

Vous pouvez le trouver sur « Calcul du facteur C » ou dans l’annexe A des Statuts et Règlements de la Caisse de pensions du CERN.

Comment ma cotisation à la Caisse est-elle calculée ?

Si vous êtes membre du personnel du CERN/ESO ou boursier de l’ESO, les cotisations sont déterminées sur la base de votre traitement de référence mensuel en CHF et calculées selon les taux suivants :

   a)    Si vous étiez déjà membre de la Caisse au 31 décembre 2011 :

  •  Membre : 11,33 %
  • Organisation : 22,67 %

   b)    Si vous êtes devenu membre de la Caisse à compter du 1er janvier 2012 :

  • Membre : 12,64 %
  • Organisation : 18,96 %

Si vous êtes boursier du CERN, vos cotisations sont déterminées sur la base d’un traitement de référence fixé à 6 453 CHF et calculées selon les taux ci-dessus.

Si vous êtes nouveau diplômé du CERN, vos cotisations sont déterminées sur la base d’un traitement de référence fixé à 5 826 CHF et calculées selon les taux ci-dessus.

Où puis-je trouver mon traitement de référence en CHF ?

Si vous êtes membre du personnel du CERN, votre traitement de référence figure sur votre décompte de paye, en face de la mention « CONTR. PENSION ».

Si vous êtes membre du personnel de l’ESO, vous pouvez calculer votre traitement de référence en utilisant les données fournies sur votre décompte de paye sous la mention « Pension CERN » (traitement de base en CHF multiplié par le facteur C).

Puis-je augmenter, diminuer ou cesser mes cotisations à la Caisse ?

Les taux de cotisation sont définis dans les Statuts et Règlements de la Caisse de pensions du CERN. Dans certains cas uniquement (tels que congé spécial non rémunéré, congé parental, temps partiel, etc.), vous avez la possibilité de suspendre ou de réduire vos cotisations.